BACTOSPEINE
Présentation de la marque BACTOSPEINE
Déposée le 31 janvier 1984 par la société VALENT BIOSCIENCES CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACTOSPEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BACTOSPEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BACTOSPEINE est expirée depuis le 31 janvier 2024.
VALENT BIOSCIENCES CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2027533 - Publication au BOPI 1994-07
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2003 n°2251665 - Publication au BOPI 2003-10-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26
Inscription le 17 mai 1993 - Transmission de propriété n°158734 - Publication au BOPI 1993-05-17
Inscription le 11 avril 1996 - Transmission de propriété n°200087 - Publication au BOPI 1996-04-11
Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312862 - Publication au BOPI 2000-12-18
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2014 n°2549474 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-28
Inscription le 26 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715893 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-26